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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE NOUGAT
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LE SPHINX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SPHINX
FRANCE NOUGAT S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1577429
Date de dépôt :
26/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/02/2000
LE SPHINX de FRANCE NOUGAT

Présentation de la marque LE SPHINX

Déposée le 26 février 1990 par la Société Anonyme (SA) FRANCE NOUGAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE SPHINX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE NOUGAT domicilié(e) Zone Industrielle, 26201 MONTELIMAR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque LE SPHINX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1577429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SPHINX est expirée depuis le 26 février 2000.

FRANCE NOUGAT a également déposé les autres marques suivantes : LE CONFISEUR DE PROVENCE , LE SPHINX MES DOMINOS DOUBLE AS , CONFISERIE DE LA PORTE DE PROVENCE , LE BATON DU PROVENCAL , LE SPHINX , REINE DE FRANCE , LE MARQUIS , REGALS DE MONTELIMAR , LE TRICASTIN , LE PAGE GOURMAND


FRANCE NOUGAT S.A., Société Anonyme - Zone Industrielle, 26201 MONTELIMAR - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-31

Inscription le 14 septembre 1999 - Concession de licence n°284519 - Publication au BOPI 1999-09-14

Inscription le 19 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°264764 - Publication au BOPI 1998-10-19

Nougat et confiserie